Mentions légales

Ce site est la propriété exclusive et est édité par :

MAISON CRAFT

SARL au capital de 10 000 euros

Siège social : 12 Rue Emile Zola – 18000 BOURGES (France)

RCS : 799 453 691 RCS BOURGES

SIRET : 79945369100013

TVA : FR01799453691

Tel. : 09.67.45.31.23

E-mail : contact@maisoncraft.fr

Domiciliation : CREDIT AGRICOLE IBAN FR76 1480 6180 0072 0031 6676 860.

Assurance RC : AVIVA, le n° de police, le plafond garanti.

Directrice de la publication : Mme Marie BERNADIN, gérante de la société MAISON CRAFT.

Conception et réalisation du Site :

CREATIVE ALFA

SARL au capital de 5000 euros

Siège social : 26 avenue de Saint Amand - 18000 BOURGES (France)

RCS : 538 014 416 RCS BOURGES

SIRET : 538 014 416 00035N

TVA : FR 23 538 014 416

Tel. : 02.22.44.40.18

E-mail : contact@creative-alfa.com

Hébergement :

SAS OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix (France)

RCS : 424761419 RCS Lille

SIRET : 42476141900045

TVA : FR22424761419

Tel. : 08.90.10.92.16

E-mail : support@ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site

Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité pour toute interruption du Site, survenance de bogues, inexactitudes, omissions ou erreurs typographiques portant sur des informations disponibles sur le Site, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce Site et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, notamment perte de données, pouvant résulter de l’utilisation de notre Site.

Liens

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Notre Société ne peut être tenue pour responsable du contenu et des conséquences de l’utilisation de ces sites. L’utilisation de tout type de lien hypertexte et de référencement vers notre Site est interdite sans l’accord expresse et par écrit de notre part.

Cookies

Ce Site utilise des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site afin de rendre vos visites plus efficaces et améliorer la navigation. Ceux-ci ne collectent à votre insu aucune donnée permettant de vous identifier et n’enregistrent aucune information susceptible d’être utilisée à des fins de prospection commerciale non sollicitée. Si vous choisissez de bloquer les cookies techniques dans votre navigateur, certaines des fonctionnalités ne seront pas accessibles et votre expérience de navigation risque d'en être affectée.

Ce site utilise également des cookies qui conservent les données nominatives fournies par vous-même, et strictement nécessaires au traitement des commandes (adresse de livraison notamment) et à l'établissement des factures ainsi qu’à l’élaboration de statistiques commerciales et à la gestion des avis clients Pour en savoir plus sur les cookies et apprendre comment les désactiver dans votre navigateur : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/

Droits de propriété intellectuelle

Les photographies, logos, graphiques, dessins et d’une manière générale tous les visuels et sons présents sur ce Site sont la propriété de MAISON CRAFT ou de ses partenaires, seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle protégés par la loi. Leur représentation et leur reproduction en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable et par écrit de notre société et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Politique de confidentialité et de sécurité des données personnelles

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 et le Règlement Général sur la Protection des Données, les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement des commandes et à l'établissement des factures ainsi qu’à l’élaboration de statistiques commerciales et à la gestion des avis clients. Elles sont conservées pendant une durée maximum de 3 ans à compter de la dernière commande du Client. Les documents commerciaux et comptables (factures et avoirs, bons de livraison, données de SAV, etc.) sont conservés pendant la durée des prescriptions fiscales et au maximum 5 ans.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de MAISON CRAFT chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes (banque, Chronopost, expert-comptable de la Société, etc.). Elles ne peuvent en aucun cas être communiquées à des tiers, notamment à des fins de prospection commerciale, sans l’accord préalable du Client.

Le traitement des informations communiquées par l'intermédiaire du site internet de MAISON CRAFT répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d'information utilisé assurant une protection et une confidentialité optimale de ces données.

Vous disposez, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur, d'un droit d'accès permanent de modification, de rectification, d'opposition, de portabilité et de limitation du traitement pour motif légitime, s'agissant des informations vous concernant.

Ce droit peut être exercé en adressant à MAISON CRAFT un courrier postal, ou électronique à l’adresse contact@maisoncraft.fr.

Informations consommateurs

Litiges

En cas de désaccord dans le cadre d’une opération de vente de produits achetés sur le présent site, et faute de trouver un arrangement amiable avec notre société, vous avez la possibilité si vous le souhaiter de saisir le Médiateur de la Fédération du commerce et de la distribution, 12 Rue Euler, 75008 PARIS (Tél : 01.44.43.99.00 - Fax : 01.47.20.53.53 - https://mediateur.fcd.fr/), ou de recourir à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple).

Si vous ne souhaitez pas recourir à cette possibilité ou si la médiation échoue, vous aurez, ainsi que nous-même, la faculté de saisir le tribunal compétent.

Bloctel

Notre Société ne se livre à aucun démarchage téléphonique. Mais pour votre information, Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, sachez que vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique, sur le site www.bloctel.gouv.fr.

©2021 – SARL MAISON CRAFT.

Nous utilisons des cookies destinés à améliorer votre expérience. En naviguant sur notre site, vous consentez à l'utilisation de ces cookies. En savoir plus